Header icons

Recherche avancé

Commissions ordinaires

Commissions ordinaires

Année 2017

09/17: pdfDemande de crédit pour la rénovation d'un appartement dans le bâtiment communal de la rue des Terreaux 36

10/17: pdfDemande de crédit pour la réhabilitation et la transformation du 1er étage du bâtiment communal du passage du Four 5 en bureaux (ordre d'urgence)

11/17: pdfGestion de l'année 2016

11/17: pdfComptes de l'année 2016

12/17: pdfDemande de crédit pour financer la création d'une société anonyme

13/17: pdfRéponse à la motion Eduard Zingg, Philippe Cochard, Fanny Naville, Serge Berthoud, François Marechal et Natacha Mahaim Sidorenko pour un règlement de fonctionnement de la commission permanente de recours en matière fiscale

14/17: pdfDemande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement 2017 pour le réaménagement de la chaussée de la rue des Remparts-Sud

15/17: pdfRéponse à la motion Stéphane Collet, Catherine Desponds, Nicolas Frey, Ilhem Grivat et Agnès Pache pour un transport urbain Urbabus gratuit pour les usagers dès 2017

16/17: pdfAdoption des statuts et adhésion de la Commune d'Orbe à la nouvelle Association intercommunale de l'organisation régionale de la protection civile du district Jura-Nord vaudois et dissolution de l'Association de communes du district d'Orbe

Année 2016

01/16: pdfOctroi d'une autorisation générale de statuer pour la durée de la législature 2016-2021

02/16: pdfDemande de crédit d'étude pour la rénovation de la piscine du Signal

03/16: pdfArrêté d'imposition pour l'année 2017

04/16: pdfParticipation de la Commune d'Orbe à la construction d'un hangar à plaquettes pour le Triage forestier du Suchet

--/-- pdfExamen du projet de nouveaux statuts ORPC

--/-- pdfExamen du projet de nouveaux statuts ASIOR

05/16: pdfBudget pour l'année 2017

06/16: pdfFixation de plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021

07/16: pdfDemande de crédit pour la réfection du chemin de la Magnenette

08/16: pdfDemande de crédit pour le gainage d'un collecteur à la rue des Terreaux